Littérature : Moussa Fofana dédicace deux ouvrages portant sur la connaissance et un meilleur respect du droit d’auteur en Guinée

Le Directeur général du Bureau guinéen du droit d’auteur (BGDA), Moussa Fofana, a officiellement procédé à la publication de deux ouvrages consacrés au droit d’auteur, dans le but de renforcer la sensibilisation et la compréhension des textes juridiques liés à la protection des œuvres de l’esprit.

Le premier ouvrage traite de la protection des œuvres de la propriété littéraire et artistique en droit guinéen. Il est préfacé par le ministre de la Culture, du Tourisme et de l’Artisanat, M. Moussa Moïse Sylla.

Le second, intitulé « Droit d’auteur : ce qu’il faut retenir », est préfacé par le doyen de la Faculté des sciences juridiques et politiques de l’Université Général Lansana Conté de Sonfonia-Conakry, M. Ansoumane Sacko (MC).

Ces publications constituent une contribution importante à la promotion de la propriété intellectuelle et à la défense des droits des créateurs, artistes et auteurs. À travers ces ouvrages, le Directeur général entend mettre à la disposition du public, des étudiants, des professionnels de la culture ainsi que des acteurs du monde juridique, des outils de référence permettant de mieux comprendre les enjeux du droit d’auteur et des droits voisins.

Pour Moussa Fofana, « ces publications répondent à un impératif majeur : une loi n’est respectée que lorsqu’elle est connue. Elles visent à vulgariser le droit d’auteur en Guinée et à offrir aux magistrats, avocats, artistes, producteurs, étudiants ainsi qu’à tous les amoureux de la culture et du droit, des outils clairs, pratiques et accessibles », a-t-il écrit sur sa page Facebook.

Toujours selon l’auteur, ces ouvrages proposent, à travers une approche pédagogique et rigoureuse :

• une lecture pratique du droit positif guinéen en matière de propriété littéraire et artistique ;
• une mise en perspective avec les normes internationales ;
• un guide de référence pour la protection et la valorisation des créations intellectuelles et culturelles.

Parlant du premier ouvrage, « Droit d’auteur : ce qu’il faut retenir », l’auteur explique qu’il s’agit d’un guide pratique organisé en cinquante questions-réponses classées par ordre alphabétique, couvrant l’intégralité du droit d’auteur et des droits voisins, des concepts fondateurs (originalité, droit moral, droits patrimoniaux) aux problématiques les plus contemporaines (intelligence artificielle, streaming, mesures techniques de protection).

« Né de la conviction que le respect du droit d’auteur commence par sa connaissance, ce guide entend contribuer à l’édification d’une culture de la propriété littéraire et artistique en Guinée et dans l’espace francophone africain », souligne-t-il.

Quant au second livre, « La protection des œuvres de la propriété littéraire et artistique en droit guinéen », il propose une analyse complète du régime juridique de protection des œuvres de la propriété littéraire et artistique en République de Guinée, tel qu’issu de la loi L/2019/0028/AN du 7 juin 2019 et de ses textes d’application de 2022.

« À travers une approche à la fois juridique, comparative et empirique, il examine les fondements internationaux (Conventions de Berne et de Rome, Accord sur les ADPIC, Accord de Bangui) et nationaux de cette protection, ainsi que les conditions de protégeabilité des œuvres et le rôle central du Bureau guinéen du droit d’auteur (BGDA). »

Toujours selon Moussa Fofana, l’ouvrage analyse ensuite la mise en œuvre concrète de la protection : droits moraux (divulgation, paternité, respect de l’œuvre, retrait), droits patrimoniaux (reproduction, représentation, copie privée, droit de suite) ainsi que leurs durées.

« Il dresse un état des lieux critique des défis auxquels le système est confronté (piraterie, insuffisances institutionnelles, adaptation au numérique) et trace les perspectives d’évolution, notamment la modernisation du BGDA, la ratification des traités Internet de l’OMPI et le développement de l’économie créative. Nourri par l’expérience professionnelle de l’auteur à la tête du BGDA, cet ouvrage constitue à la fois un outil de référence pour les praticiens du droit d’auteur, un guide pour les créateurs guinéens et une contribution doctrinale à l’enrichissement de la littérature juridique en matière de propriété intellectuelle en Guinée », a-t-il souligné.

Mohamed Ybno